Le relevé 1 est l'équivalent québécois du T4 : il déclare le revenu d'emploi et les retenues québécoises à Revenu Québec.
Dernière révision:
| Catégorie | Paie |
|---|---|
| Aussi appelé | RL-1 |
| Émis par | L'employeur, à l'employé et à Revenu Québec |
| Échéance | Le dernier jour de février suivant l'année civile |
| Déclare | Revenu d'emploi québécois, impôt provincial retenu, RRQ, RQAP et avantages propres au Québec |
| Produit avec | Le T4, qui couvre le volet fédéral |
| Autorité | Revenu Québec |
Chaque employeur québécois émet un relevé 1 en parallèle du T4 fédéral, à la même échéance du dernier jour de février. Les deux feuillets ne portent pas des chiffres identiques. Le Québec traite plusieurs avantages différemment du régime fédéral — les primes d'assurance maladie privée payées par l'employeur constituent un avantage imposable au Québec, mais non au fédéral — de sorte que les cases de revenu diffèrent couramment. L'employé inscrit le relevé 1 dans sa TP-1 et le T4 dans sa T1; utiliser un seul feuillet pour les deux déclarations produit un écart de cotisation.
Un employé québécois reçoit deux feuillets pour un même emploi, et les cases de revenu ne sont pas toujours identiques. Le Québec traite certains avantages différemment du fédéral — les primes d'assurance maladie privée payées par l'employeur constituent un avantage imposable au Québec mais non au fédéral, ce qui suffit à rendre le revenu d'emploi du Relevé 1 plus élevé. Les lignes de retenues diffèrent aussi. Le RRQ remplace le RPC, le RQAP n'a pas d'équivalent fédéral, et l'impôt provincial retenu ne figure que sur le Relevé 1. Comme les feuillets sont produits auprès d'autorités distinctes, la modification de l'un ne corrige pas l'autre. Les deux doivent être réémis lorsqu'une erreur touche les deux, et ne corriger que le feuillet fédéral est un oubli courant.
Une définition ne va pas bien loin. Parlez à un CPA de Montréal de ce que cela implique pour votre déclaration — en français ou en anglais.