Glossaire fiscal

Relevé 1

Réponse courte

Le relevé 1 est l'équivalent québécois du T4 : il déclare le revenu d'emploi et les retenues québécoises à Revenu Québec.

Dernière révision:

Faits essentiels

CatégoriePaie
Aussi appeléRL-1
Émis parL'employeur, à l'employé et à Revenu Québec
ÉchéanceLe dernier jour de février suivant l'année civile
DéclareRevenu d'emploi québécois, impôt provincial retenu, RRQ, RQAP et avantages propres au Québec
Produit avecLe T4, qui couvre le volet fédéral
AutoritéRevenu Québec

Ce que cela signifie en pratique

Chaque employeur québécois émet un relevé 1 en parallèle du T4 fédéral, à la même échéance du dernier jour de février. Les deux feuillets ne portent pas des chiffres identiques. Le Québec traite plusieurs avantages différemment du régime fédéral — les primes d'assurance maladie privée payées par l'employeur constituent un avantage imposable au Québec, mais non au fédéral — de sorte que les cases de revenu diffèrent couramment. L'employé inscrit le relevé 1 dans sa TP-1 et le T4 dans sa T1; utiliser un seul feuillet pour les deux déclarations produit un écart de cotisation.

Pourquoi les deux feuillets ne concordent pas

Un employé québécois reçoit deux feuillets pour un même emploi, et les cases de revenu ne sont pas toujours identiques. Le Québec traite certains avantages différemment du fédéral — les primes d'assurance maladie privée payées par l'employeur constituent un avantage imposable au Québec mais non au fédéral, ce qui suffit à rendre le revenu d'emploi du Relevé 1 plus élevé. Les lignes de retenues diffèrent aussi. Le RRQ remplace le RPC, le RQAP n'a pas d'équivalent fédéral, et l'impôt provincial retenu ne figure que sur le Relevé 1. Comme les feuillets sont produits auprès d'autorités distinctes, la modification de l'un ne corrige pas l'autre. Les deux doivent être réémis lorsqu'une erreur touche les deux, et ne corriger que le feuillet fédéral est un oubli courant.

FAQ

Pourquoi le revenu de mon Relevé 1 dépasse-t-il celui de mon T4 ?

Le plus souvent en raison de l'assurance maladie privée payée par l'employeur, que le Québec traite comme un avantage imposable et le fédéral non. Certains autres avantages sont aussi évalués différemment. Un écart pour ce motif est normal, non une erreur.

J'ai déménagé au Québec en cours d'année. Quels feuillets vais-je recevoir ?

Cela dépend du lieu d'emploi et de votre lieu de résidence au 31 décembre. Un emploi au Québec génère un Relevé 1 pour cet emploi; la résidence à la fin de l'année détermine la province où vous produisez une déclaration provinciale. Les deux peuvent diverger — à examiner avant de produire.

Besoin de l’appliquer à votre situation ?

Une définition ne va pas bien loin. Parlez à un CPA de Montréal de ce que cela implique pour votre déclaration — en français ou en anglais.